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• Diffamer, insulter, harceler, traquer, menacer ou violer de quelque manière que ce soit les droits légaux (tels que les droits à la vie privée et à l'image) d'autrui.
• Publier, afficher, télécharger, distribuer ou diffuser tout sujet, nom, document ou information inapproprié, blasphématoire, diffamatoire, contrefaisant, obscène, indécent ou illégal.
• Ne téléchargez pas de fichiers contenant des logiciels ou autres éléments protégés par les lois sur la propriété intellectuelle (ou par les droits à la vie privée ou à l'image) sauf si vous en possédez ou en contrôlez les droits ou si vous avez reçu tous les consentements nécessaires.
• Ne téléchargez pas de fichiers contenant des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire susceptible d'endommager le fonctionnement de l'ordinateur d'autrui.
• Il est interdit de faire de la publicité ou de proposer la vente ou l'achat de biens ou de services à des fins commerciales, sauf si le service de communication concerné autorise expressément de tels messages.
• Mener ou diffuser des sondages, des concours, des systèmes pyramidaux ou des chaînes de lettres.
• Téléchargez tout fichier publié par un autre utilisateur d'un service de communication dont vous savez, ou devriez raisonnablement savoir, qu'il ne peut être distribué légalement de cette manière.
• Falsifier ou supprimer toute mention d'auteur, tout avis légal ou autre mention appropriée, ou toute désignation ou étiquette de propriété relative à l'origine ou à la source d'un logiciel ou autre matériel contenu dans un fichier téléchargé.
• Empêcher ou restreindre l'accès aux Services de communication pour tout autre utilisateur.
• Enfreindre tout code de conduite ou autres directives pouvant s'appliquer à un service de communication particulier.
• Collecter ou recueillir de toute autre manière des informations sur autrui, y compris les adresses électroniques, sans son consentement.
• Enfreindre toutes les lois et réglementations applicables.

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